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Voir lapse subst., determine (to), end (to)
- licenciement (d’un employé)
- cessation (d’une entreprise, d’un emploi, des fonctions)
- dissolution (du mariage, d’une société)
- liquidation (d’un régime) (?)
- extinction (d’une dette, d’une obligation, d’une fiducie, d’un contrat, d’une action, d’une instance)
- péremption (d’instance) (want of prosecution)
- dissolution (d’une société, d’une compagnie, d’une entreprise)
- expiration (d’un contrat, d’une offre, d’une peine (par l’écoulement du temps))
- anéantissement (d’un acte)
- perte (d’un droit)
- rupture (d’un contrat)
- dénonciation
- répudiation (?)
- résiliation (d’un contrat (à l’initiative d’une des parties au contrat))
- résolution (annulation rétroactive prononcée par le tribunal)
- révocation (d’un acte, d’une offre, d’un testament, d’une donation)
- mainlevée (?)
- abrogation (d’un traité, d’un acte international)
- purge (d’une hypothèque) (?)
- annulation (d’une promesse, d’une offre d’achat)
- liquidation (d’une association)
- issue (d’une opération, du procès)
- dénouement (du procès, de l’affaire)
- déchéance (d’un droit, d’un brevet, d’un usufruit, d’un mandat)
- forclusion
- nullité
- caducité (d’une offre, d’un acte juridique, d’un traité, d’un legs, d’une disposition testamentaire, d’une police d’assurance, d’une assignation)
- annulation
- radiation
- clôture
- levée
- remise (de dette, de peine)
- rétractation (?)
- retrait (?)
- relâchement (?)
À éviter
- séparation
Phraséologie
- termination pay = indemnité de licenciement
- termination of the proceedings = extinction de l’instance / abandon des poursuites / classement sans suite (de la part du ministère public)
- Le contrat, le traité prend fin à telle date, dans tels cas.
- >Clause de dénonciation : en droit international public, clause permettant à une partie à un traité de s’en retirer unilatéralement.
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